Conditions Générales de Vente

 

Ces CGV sont simples et concernent les seuls produits vendus directement sur ce site

 

Ces seuls produits concernés sont les images préexistantes présentes dans la boutique. Les prestations de création proposées par ailleurs ne sont pas concernées, ce sont des services faisant l’objet de devis individualisés hors-boutique.

Les images et illustrations proposées dans la boutique sont toutes mes créations originales et sont régies par le droit d’auteur : Dans ce cadre leur achat constitue un contrat entre l’acheteur et l’auteur (moi-même), dont voici les termes :

 

    1. Le prix modique et quasi-unique de 30 €uros (sauf exception), donne à l’acheteur le droit d’utiliser l’image dans un cadre privé à but non commercial, tel que la décoration d’intérieur, par exemple.
    2. Dans le même cadre, pour des besoins nécessitant une impression du fichier en plusieurs exemplaires (invitations, faire-parts, évènements privés,…), la cession des droits de reproduction  est consentie à concurrence de 300 exemplaires imprimés. Au-delà, me consulter.
    3.  Modification des images : Vous pouvez redimensionner, recadrer, modifier les images achetées en boutique tant que l’utilisation que vous en faites reste du domaine privé, donc non commercial.
    4. L’utilisation en ligne n’est pas autorisée, en effet la complexité de la sécurisation des images sur internet pourrait compromettre la pérennité de cette boutique.
    5. Téléchargement des fichiers achetés : L’achat d’image débloque 10 téléchargemetns pour chaque fichier, sur une durée non limitée et tant que vous êtes enregistré(e) comme utilisateur ou utilisatrice. Il est bien sûr conseillé de veiller à conserver les fichiers  et même d’en faire une sauvegarde. Le fonctionnement des téléchargements sur le site constitue une sécurité supplémentaire.
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Ces seuls produits concernés sont les images préexistantes présentes dans la boutique. Les prestations de création proposées par ailleurs ne sont pas concernées, ce sont des services faisant l’objet de devis individualisés hors-boutique.

Les images et illustrations proposées dans la boutique sont toutes mes créations originales et sont régies par le droit d’auteur : Dans ce cadre leur achat constitue un contrat entre l’acheteur et l’auteur (moi-même), dont voici les termes :

 

    1. Le prix modique et quasi-unique de 30 €uros (sauf exception), donne à l’acheteur le droit d’utiliser l’image dans un cadre privé à but non commercial, tel que la décoration d’intérieur, par exemple.
    2. Dans le même cadre, pour des besoins nécessitant une impression du fichier en plusieurs exemplaires (invitations, faire-parts, évènements privés,…), la cession des droits de reproduction  est consentie à concurrence de 300 exemplaires imprimés. Au-delà, me consulter.
    3.  Modification des images : Vous pouvez redimensionner, recadrer, modifier les images achetées en boutique tant que l’utilisation que vous en faites reste du domaine privé, donc non commercial.
    4. Enfin, l’utilisation en ligne n’est pas autorisée, en effet la complexité de la sécurisation des images sur internet pourrait compromettre la pérennité de cette boutique.
    5. Téléchargement des fichiers achetés : L’achat d’image débloque 10 téléchargemetns pour chaque fichier, sur une durée non limitée et tant que vous êtes enregistré(e) comme utilisateur ou utilisatrice. Il est bien sûr conseillé de veiller à conserver les fichiers  et même d’en faire une sauvegarde. Le fonctionnement des téléchargements sur le site constitue une sécurité supplémentaire.
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